Mentions légales

Editeur

Le propriétaire et éditeur de ce site web est :

La société dénommée CORNICHE BLEUE, SAS au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé à Cassis (13260), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MARSEILLE sous le numéro 899151724 .

Titulaire d’une carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 1310 2021 000 000 144 délivrée par la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Marseille-Provence , délivrée le 08 juillet 2021.

Titulaire d’une assurance en responsabilité civile professionnelle (Loi du 2 janvier 1970 – Décret du 20 Juillet 1972) par la compagnie GALIAN, sous le n° de police 120 137 405.

Le directeur de la publication est : Fouzi NACER en sa qualité de président de la SAS.

Hébergeur

L’hébergement du site est assuré par : OVH – SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Informatique et libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en contactant la société CORNICHE BLEUE, soit : – par courrier à l’adresse suivante : CORNICHE BLEUE – 7 Av. Maurice Jermini – 132690 CASSIS – par e-mail en envoyant un message à l’adresse : hello@cornichebleue.com

Copyright & Propriété Intellectuelle

La création de ce site est protégée au titre du droit d’auteur conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou commercialisation, partielles ou intégrales des éléments textuels ou visuels contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de CORNICHE BLEUE, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la société CORNICHE BLEUE SAS. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société CORNICHE BLEUE, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Droit à l’image

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la société SAS CORNICHE BLEUE : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à la société aux coordonnées suivantes : SAS CORNICHE BLEUE – 7 AV. MAURICE JERMINI – 13260 CASSIS ou à l’adresse email suivante : hello@cornichebleue.com

Médiation

En cas de litige vous devez expédier une lettre recommandée au professionnel pour exposer votre réclamation , qui dispose d’un délai de réponse de deux mois, et sans réponse ou si celle-ci ne vous convient pas, vous êtes en droit de saisir le médiateur conformément à article L. 612-1 du code de la consommation. Médiateur de la consommation suivant : ANM CONSOMMATION 2 rue de Colmar 94300 VINCENNES par courrier postal ou bien cliquez sur le lien https://www.anm-conso.com/ et remplissez le formulaire dédié en ligne.

Conception

Mojo Design – Kevin Pardo